Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAMEL MELLIFLOR
MELLIFLOR SARL

Numéro de dépôt :
3122492
Date de dépôt :
17/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2011
HAMEL MELLIFLOR de MELLIFLOR

Présentation de la marque HAMEL MELLIFLOR

Déposée le 17 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELLIFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAMEL MELLIFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MELLIFLOR domicilié(e) Le Haut Hamel, 14240 LA VACQUERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 289 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Anne Charoré - France.

La marque HAMEL MELLIFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMEL MELLIFLOR est expirée depuis le 17 septembre 2011.

MELLIFLOR a également déposé les autres marques suivantes : CHAROZE , O. et R. CHAROZE , CHAROZE DEPUIS 1977 , CHAROZE DEPUIS 1977 , CHAROZE


MELLIFLOR SARL - Le Haut Hamel, 14240 LA VACQUERIE - France - SIREN 435289418


Melle Anne Charoré - France


Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet partiel n°363895 - Publication au BOPI 2003-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Huiles essentielles, cosmétiques, parfumerie. Epices, miels, vinaigre. Instruments agricoles autres que ceux à main, actionnés manuellement

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.